DOMAINE DE LA SANSOURE

LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH, (société à responsabilité limitée)

Présentation de la marque DOMAINE DE LA SANSOURE

Déposée le 18 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE DE LA SANSOURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH domicilié(e) 11350 TUCHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 600 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque DOMAINE DE LA SANSOURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA SANSOURE est expirée depuis le 18 mars 2008.

LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR DE TUCHAN , LAHORE BERGEZ , TERRAVIVA , JOSEPH TERRAILS , DOMAINE DE LA SABATIERE , DOMAINE DE GARDIE , VILARZEIL , DOMAINE DE GRANEILLE , DOMAINE DES REBOULS